Contrat de licence de marque

Technicien en hotte de cuisine avec son matériel

Louez la marque Hotte-direct.pro !

Notre contrat de licence de la marque Hotte-direct.pro vous permet de louer le droit d’utiliser la marque totalement ou partiellement en contrepartie d’un paiement de redevances.

Vous pourrez utiliser la marque pour exercer votre activité et profiter de notre réputation déjà établie dans la région.

Contactez-nous pour en savoir plus sur la licence de marque.

Tout savoir sur la licence de marque

Le contrat de licence est un contrat par lequel le propriétaire d’une marque autorise une autre personne (le licencié) à exploiter son produit ou son service dans le cadre de son activité commerciale.

La licence de marque repose sur la mise en place d’un contrat entre une enseigne, qui cède le droit d’user de sa marque, et un licencié qui acquiert le droit d’utiliser la marque de l’enseigne.

La licence de marque est une location d’une marque protégée par un entrepreneur.

Le contrat de franchise repose sur la reproduction du succès d’une entreprise selon des critères spécifiques de marque, de savoir-faire et d’assistance.

Une licence de droit de revente sera nécessaire. C’est un document que Hotte-direct.pro vous fournira. Dès lors, vous aurez le droit de commercialiser les produits et services de notre marque.

  1. Le licencié peut appuyer sa création d’entreprise sur une marque connue par la clientèle.
  2. Plus accessible que la franchise.
  3. La licence de marque ne comporte pas de droit d’entrée.

Que contient la licence ?

Licence Hotte-direct.pro

Détails des droits et redevances
  • Droit d'utiliser la marque
  • Financement du stock
  • Approvisionnement exclusif
  • Transmission du savoir-faire *
  • Exclusivité territoriale
  • Aucun droit d'entrée
  • Aucune redevance
Licence

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